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Nationalité et documents de voyage

En Ukraine, les parents génétiques dans les cas de maternité de substitution transmettent généralement leur propre nationalité à leurs enfants. Parfois, il peut aussi s’agir d’une mère si elle a un lien génétique avec son enfant. Par exemple, les femmes vivant aux États-Unis peuvent transmettre leur nationalité ou même leur résidence permanente aux États-Unis à leurs enfants avec lesquels elles ont un lien génétique.

Une autre façon d’acquérir la citoyenneté est le principe de territoire de naissance. Les enfants nés en Ukraine ont droit à la citoyenneté ukrainienne sous certaines conditions.

Lorsque les parents conjoints génétiques sont les parents légitimes d’un enfant et que l’embryon a été fécondé par eux à l’aide de techniques de procréation assistée et transféré dans le corps d’une autre femme porteuse gestationnelle pour la gestation, l’enfant acquiert ensuite la nationalité de ses parents, le couple marié, généralement de son père génétique avec lequel l’enfant a un lien génétique.

En vertu de la Loi sur la citoyenneté ukrainienne, un enfant né sur le territoire ukrainien par des étrangers ne peut acquérir la citoyenneté ukrainienne que si l’enfant n’a pas encore acquis la citoyenneté de ses parents et si ces parents vivent en permanence sur le territoire ukrainien pour des raisons légitimes, par exemple leur bail immobilier résidentiel d’au moins un an, et ne dépasse pas la durée du séjour autorisé en Ukraine.
Par conséquent, nous devons appliquer des conditions du Réglement pour la prolongation de la durée du séjour et de la prolongation ou la réduction de la durée du séjour temporaire des étrangers et des personnes apatrides sur le territoire de l’Ukraine, selon lequel les étrangers et les apatrides doivent entrer / quitter l’Ukraine à travers des points de passage sur la frontière de l’etat Ukrainien dans le cas de la présence due passeport nationale et de visa, sauf indication contraire dans la législation ukrainienne. Les citoyens des pays qui ont conclu avec l’Ukraine des accords internationaux sur les voyages sans visa peuvent entrer / sortir de l’Ukraine avec un passeport national valide.

Par conséquent, une fois que les parents ont reçu un certificat de naissance, ils doivent contacter le bureau consulaire de leur pays en Ukraine pour obtenir le passeport ou le document de voyage de leur enfant, et quitter l’Ukraine en une famille complète: le père, la mère et les enfants nouveau-nés, après le succès au processus d’obtention du document de l’identité personelle de leur pays pour leurs enfants.

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